Tu seras marocain...
Hey oui...
Je me suis lancé dans la marocanisation de l'Acqua Star...
Le parcours du combattant !!!
C'est nécessaire pour pouvoir travailler au Maroc sans trop de tracas.
Je vais décrire dans ce fil le parcours de la marocanisation d'un bateau pour ceux que ça intéressent...
Je décrirai TOUT, y compris les problèmes rencontrés et les sollicitations diverses ;-)
1) Il faut d'abord un acte de vente, entre la société marocaine (Terre Azur pour ma part) et le propriétaire du bateau (moi).
2) il faut ensuite trouver un transitaire en France qui puisse vous établir un document dit UER1 qui est nécessaire pour dédouaner le bateau au Maroc. Ce document atteste la provenance du bien (France - CEE dans mon cas). En effet les droits de douanes au Maroc dépendent de l'origine du bien. Et dans le cas d'un investissement en provenance de la CEE, il n'y a pas de droits de douanes ! C'est donc important d'avoir ce document.
3) il faut ensuite un transitaire au Maroc pour dédouaner le bien.
J'en suis encore en 2)... j'attends l'UER1...
A suivre...
A+,
BouB.
Libellés : nautisme
posté par BouB @ 26.9.06 Permalink
12 Commentaires:
Le 09 novembre, 2006 19:52,
BouB à dit…
Suite...
J'ai reçu en fait en même temps l'EUR1 et la radiation du pavillon français...
ça m'a été fourni par le transitaire français en environ 15 jours et 350 Euros...
Je ne m'attendais pas à être immédiatement radié, et ça pose un problème puisque le bateau n'a plus de papiers, impossible de le déplacer et vous verrez plus loin que ça pose un vrai problème !!!
A+ pour la suite...
BouB
Le 09 novembre, 2006 20:00,
BouB à dit…
Suite...
je m'adresse maintenant à un transitaire marocain pour effectuer l'importation.
il faut :
- l'acte de vente du bien
- un registre du commerce de la société marocaine qui à acheté le bien
- une demande d'exonération de TVA sur le bien importé en investissement
Le transitaire fait alors une création de compte pour la société auprès de la douane... ok ça se passe bien
Puis le transitaire me dit qu'il y aura une amende à payer puisque le bateau était déjà sur le territoire marocain en importation temporaire...
Argh ! combien l'amende ? on ne sait pas ! c'est transactionel dit-il !!! comprenez négociable ;-)
Je le laisse faire...
A+
BouB.
Le 09 novembre, 2006 20:11,
BouB à dit…
Suite...
Un nouveau problème :
le service qui gère le dédouanement des biens en importation temporaire n'est pas le même que celui du port habitué à traiter des miliers de contenaires par jours...
C'est un service "d'anciens douaniers" plutôt habitués aux individuels (comprenez négociations) plutôt qu'aux entreprises (comprenez barèmes)...
Alors toujours pas de cotation pour l'amende, toujours pas de feu vert pour un dédouanement en tant qu'investissement...
Ils trimbalent le transitaire de bureau en bureau : la technique habituelle pour faire craquer et faire cracher un bakchich !
Pour l'amende on apprend que c'est 1% max de la valeur du bien... avec peut-être un plafond à 2500 DHs...
mais c'est pas sûr tout ça...
n'oubliez pas que c'est "transactionnel" ;-)
Il reste une solution : sortir le bateau du territoire (donc quitter le régime de l'importation temporaire) et le re-rentrer avec dédouanemnt au port (auprès du bon service cette fois-ci).
OUI MAIS LE BATEAU N'A PLUS DE PAPIERS !!! donc impossible de quitter le territoire !!!
Argh !!! Nous sommes obligés de passer par ce service...
Je commence à m'inquiéter... ça fais une semaine que ça dure !!! pour une opération qui aurait pris 24h au port !
A+
BouB.
Le 09 novembre, 2006 20:16,
BouB à dit…
Suite...
Aujourd'hui, le transitaire demande l'intervention du directeur régional de la douane à Tanger !
Ouf... ça débloque le dossier : ils acceptent de le dédouanner sous le régime des investissements...
Demain le transitaire va donc lancer le dédouanement. Notez que l'on ne connait toujours pas le montant de l'amende !
de là à ce qu'ils demandent une expertise de valeur, histoire de nous faire trainer donc timbaler donc tantés de cracher un bakchich... il n'y a qu'un pas !
A suivre...
A+
BouB.
Le 09 novembre, 2006 20:24,
BouB à dit…
Retour en arrière...
J'oubliait (que lorsqu'ils trimbalait le trasitaire de burau en bureau) qu'on m'a demandé de justifier que je pouvais payer le bien en Euros sans évasion de devises !!!
Je suis MRE (Marocain Résident à l'Etranger) et gérant de la société acheteuse du bateau, donc j'ai des devises que je peux apporter en compte courant pour payer le bateau... OUF!
On m'a demandé aussi comment il était possible que le bateau appartenant à une société française soit entré en mon nom au Maroc lors de l'importation temporaire.
Il a fallu que je prouve que j'étais AUSSI gérant de la société française vendeuse du bateau.
Tout cela pour dire, qu'ils ont cherché la petite bête...
Pardon ils ont fait leur boulot ;-)
A+
BouB.
Le 20 novembre, 2006 23:45,
BouB à dit…
Suite..
Ca y est la décision est prise...
le bateau est en cours de dédouanement. On a eu la visite d'un douanier qui est venu vérifier de visu le bien et vérifier les numéros de série des moteurs.
Je devrais avoir, enfin, le montant de l'amende et l'attestation de dédouanement.
A+ pour la suite...
BouB
Le 20 novembre, 2006 23:48,
BouB à dit…
Suite...
L'amende est fixée à 1000 DH plus 40 DH de timbres plus 100 DH de taxes de douane... pas de TVA...
Total dédouanement = 1140 DH.
J'ai l'attestation de dédouanement ! Hip Hip Hip... Hourra...
Maintenant on attaque l'immatriculation et l'autorisation d'exploitation en transport de passagers...
C'est au tour de la Marine Marchande..
A+ pour la suite,
BouB
Le 20 novembre, 2006 23:55,
BouB à dit…
Suite...
Je contacte la personne responsable de l'immatriculation des navires de plaisance à la Marine Marchande. Il me dit d'adresser un courrier à la Directrice de la Marine Marchande demandant l'immatriculation et d'y joindre :
- l'attestation de douane
- le certificat de radiation
- un courrier précédent
C'est elle qui prends les décision...
Je le fais même si je ne comprends pas pourquoi c'est à la Directrice de la Marine Marchande de traiter le dossier ! N'a-t-elle rien de plus important à faire que de prendre des décisions sur l'immatriculation d'un navire de plaisance ? Ou alors ses chefs de services ne servent à rien ?
Le Maroc est encore doté d'une administration à pouvoir très centralisé ! Comment feront-ils le jour ou ils auront 100 navires de plaisance à immatriculer par jour ?
Madame la directrice lira tous les dossiers et prendra toutes les décisions ? Impossible !
A+ pour la suite...
BouB
Le 12 décembre, 2006 22:34,
Anonyme à dit…
Bonjour
ça se passe de la même manière pour emmener son bateau pour pêcher deux petites semaines???
JC
poseidon33@free.fr
Le 13 décembre, 2006 17:30,
BouB à dit…
Bonjour JC,
pour marocaniser un bateau... oui !ça se passe comme ça...
par contre pour rentrer au Maroc un bateau étranger et l'utiliser 2 semaines, il suffit de le rentrer en importation temporaire... comme une voiture ! et on peut en profiter 6 mois par ans... ou tout simplement 2 semaines et ressortir avec.
Par contre il faut résider à l'extérieur du Maroc ! Même pour un étranger... Sinon c'est dédouanement obligatoire à l'entrée.
A+
BouB.
Le 18 février, 2007 15:38,
jean paul à dit…
Bonjour,j'ai besoin d'un conseil éclairé, : je suis en cours d'optemtion de ma carte résident au maroc pour la retraite (j'y ai acheté une maison) ,je possède en françe un bateau semi-rigide de 5m avec un hors-bord de 50 cv,qui a une dizaine d'années ,que je souhaiterai ,prochainement immatriculer au maroc !
comment je dois m'y prendre, et qu'esce que ça risque de me coûter ??
Le 19 mars, 2007 00:02,
BouB à dit…
Jean-Paul bonjour,
désolé pour le retard mais j'ai pas d'expérience dans le dédouanement de biens pour personnes physiques (uniquement des biens pour personnes morales).
Le mieux serait de se rapprocher d'un transitaire marocain pour avoir une évaluation du coût du dédouanement.
Bien amicalement,
Boubker.
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